Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 464-1]
Subvention (196.800 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Espace 19 pour le fonctionnement de l’Espace Ludo, espace dédié aux familles sis Halle Secrétan au 21, rue Bouret (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 2-1]
Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e) - création de 8 emplacements d'artistes peintres rue Norvins
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAE 87-1]
Subvention (280.000 euros) et convention avec l’Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 1-1]
Modification de diverses délibérations relatives à des primes et indemnités attribuées aux personnels de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DRH 4-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-2]
Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAE 93-1]
Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFA 3-1]
Subvention (1.500 euros) à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 476-1]
Grand Paris, Terrain De Jeux – Paris Seine Saint-Denis : Parking des Deux-Moulins (13e) – Convention d’occupation du domaine avec Eko Events pour un complexe de karting électrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 123-1]
Restauration des fontaines de la Porte de Saint-Cloud (16e) - Demande de subvention auprès de l’Etat
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DCPA 2-1]
Carrières hippiques de la Plaine Saint-Hubert (12e)- Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Plaine Saint-Hubert.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 106-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-6]
Garantie à 50% d’un emprunt de 5.000.000,00 euros à souscrire par la Fondation des États-Unis (FEU) pour la rénovation de son pavillon situé sur le terrain de la CiuP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFA 8-1]
Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d’un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 35-1]
Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 472-1]
