« CHÂTEAU DE LAUNAY » Maison d’accueil spécialisée à Reugny (Indre et Loire) - Construction d’un nouveau bâtiment - Autorisations d’urbanisme.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 3-1]
Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise à disposition des locaux avec l’association « JEUNESSE FEU VERT »
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 4-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Établissement public de coopération scientifique « Campus Condorcet ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.19]
Réalisation 6, rue Caplat (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 43-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ».
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[R.6]
renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris, pour la réalisation d'un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLAI) 5 rue Houdart (20e) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 58-1]
Réalisation 129, boulevard Masséna (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 39-1]
Paris Fonds Vert – approbation de la création du fonds d’investissement territorial, désignation de la société de gestion et autorisation de souscrire des parts dans le fonds
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 SG 2-1]
Réaménagement d'une partie de la dette contracté par Antin Résidence auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 56-1]
Réalisation 56 bd de la Villette (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 37-2]
Subventions (91.000 euros) et convention avec les associations LE PAPOTIN, PRO AID AUTISME, SERVICE PLUS A LA PERSONNE et TURBULENCES.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 43-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de plus de 600 élèves et collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée (Collège Elsa TRIOLET).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[R.3]
Subvention (112.000 euros) et avenant à convention avec l’association «L.I.R.E. à Paris" pour ses interventions dans les centres de PMI.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 1-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.12]