Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.5]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves ne comportant pas une section d’éducation spécialisée (Collège Auguste RODIN).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[R.4]
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.6]
Subvention (113.969 euros) et avenants avec les associations "Espace 19" (19e) et "Pierre Ducerf" (3e).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 2-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[R.15]
Réalisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 44-1]
Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 68-2]
Subventions (119 500 euros) et convention pour six associations : Accessijeux ; ACSV ; Class Open ; les Eclaireurs ; Point Vert ; UNAT IDF pour l'organisation de loisirs et séjours de vacances .
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 44-1]
Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 10-1]
Subvention (8.000 euros) à une association et avenant à conventions au titre de la lutte contre les discriminations à l’égard des personnes lesbiennes, gaies, bi-es et trans (LGBT).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DDCT 15-1]
Avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'aide sociale du 26 mars 2012 à l'association Notre Dame de Bon Secours pour son foyer d'accueil médicalisé Sainte Geneviève, Paris 14ème
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 40-1]
Liste des membres présents - 5 février 2018 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[Liste des membres présents - 5 février 2018 - Matin]
Construction de logements sociaux 125 rue Didot (14e) – Modification des garanties de la Ville aux emprunts (2.030.000 euros) demandée par Toit et Joie pour 23 logements (6 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 49-2]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[R.2]
