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Déliberation
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relatif au Paris de la propreté. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .1]


en réponse aux voeux 16 et 17. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .9]


relatif à la stratégie zéro déchet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .2]


En réponse au vœu 145. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .69]


relatif au site Parcoursup. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .15]


relatif à une part réservataire en cas de mobilisation de gymnase (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .71]


en réponse au vœu 130. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .62]


En réponse aux vœux 114, 115, 116, 117, 118 et 119. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .57]


relatif aux locataires évincés dans le cadre de congés abusifs au profit de locations touristiques saisonnières. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .8]


relatif à la désimperméabilisation pour lutter contre les crues. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .46]


relatif à la saisine de la Brigade de Lutte contre les Incivilités. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .5]


En réponse au vœu 129. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .61]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DVD 26-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 1-1]


Collège Hector Berlioz- 17, rue Georgette Agutte (18e) – Dégât des Eaux – Demande d’indemnisation de la société ASSURANCE CREDIT MUTUEL au nom de son assurée, Mme NOALHYT Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DCPA 2-1]


Indemnisation à la suite du vol d'effets personnels d'un agent des bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DAC 732-1]


Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DJS 128-1]


Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DDCT 5-1]


Remboursement à l'Assurance Maladie de Paris des dépenses engagées pour les soins d'une particulière, victime d'un accident dans une bibliothèque patrimoniale Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DAC 733-1]


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