Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFA 3-1]
Subvention (1.500 euros) à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 476-1]
Grand Paris, Terrain De Jeux – Paris Seine Saint-Denis : Parking des Deux-Moulins (13e) – Convention d’occupation du domaine avec Eko Events pour un complexe de karting électrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 123-1]
Restauration des fontaines de la Porte de Saint-Cloud (16e) - Demande de subvention auprès de l’Etat
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DCPA 2-1]
Carrières hippiques de la Plaine Saint-Hubert (12e)- Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Plaine Saint-Hubert.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 106-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-6]
Garantie à 50% d’un emprunt de 5.000.000,00 euros à souscrire par la Fondation des États-Unis (FEU) pour la rénovation de son pavillon situé sur le terrain de la CiuP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFA 8-1]
Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d’un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 35-1]
Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 472-1]
Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (19e)
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASCO 3-1]
Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la salle Saint–Jean de l’Hôtel de Ville et à l’espace Paris Rendez Vous
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DICOM 4-1]
Subvention (30.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes so
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 4-1]
Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 55-2]
Jardins d’enfants cogérés par la Ville de Paris et Paris Habitat - Convention- cadre d’objectifs rénovée avec Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 36-1]
Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAJ 3-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-1]
