Mise à disposition temporaire de l'immeuble Morland à son futur acquéreur dans l'attente de sa cession - 17 boulevard Morland (4e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 63-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 474-1]
Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association « A l’adresse du jeu » (Montreuil 93) pour l’animation de la place de la République par des activités dédiées aux familles (3e, 10e, 11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 4-1]
Subvention (2.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 468-1]
Garantie à 50% d’un emprunt de 16.000.000,00 euros à souscrire par la Fondation de la Maison de Tunisie pour la construction d’un nouveau pavillon sur le terrain de la CiuP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFA 7-1]
Concilier vie familiale, vie professionnelle - Subventions (169.000 euros) à trois associations dont une avec avenant à convention pour leurs actions (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 3-1]
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 SG 5-1]
Subvention (105 000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DASCO 2-1]
Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de prévention et d’accès à la culture des jeunes parisiens, de leurs familles........
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 3-1]
Subventions sollicitées auprès de l’État et de la Région Ile-de-France pour la réalisation d’un équipement culturel à destination des circassiens et artistes de l’espace public, sis rue Watt (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 11-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-3]
Approbation d'une convention de coopération en matière sportive entre la Commune de Puteaux et la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 124-1]
Location de l'immeuble 1, rue Alfred Bruneau (16e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DLH 61-1]
Création ou reconstruction-extension de quatre équipements de petite enfance - demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 21-1]
Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la BSPP
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 PP 15-1]
Travaux de ravalement d’un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires du 22 rue du Cloître-Saint-Merri (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DEVE 2-1]
Création du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et adhésion de la Ville de Paris à l’association
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 SG 8-1]
