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relatif à la promotion de la fête auprès des jeunes Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .30]


relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .44]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.5]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves ne comportant pas une section d’éducation spécialisée (Collège Auguste RODIN). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.4]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.6]


Subvention (113.969 euros) et avenants avec les associations "Espace 19" (19e) et "Pierre Ducerf" (3e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DFPE 2-1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.15]


Réalisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 44-1]


Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 68-2]


Subventions (119 500 euros) et convention pour six associations : Accessijeux ; ACSV ; Class Open ; les Eclaireurs ; Point Vert ; UNAT IDF pour l'organisation de loisirs et séjours de vacances . Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 44-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 10-1]


relatif à la sécurisation des sites culturels. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .36]


Subvention (8.000 euros) à une association et avenant à conventions au titre de la lutte contre les discriminations à l’égard des personnes lesbiennes, gaies, bi-es et trans (LGBT). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DDCT 15-1]


Avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'aide sociale du 26 mars 2012 à l'association Notre Dame de Bon Secours pour son foyer d'accueil médicalisé Sainte Geneviève, Paris 14ème Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 40-1]


relatif au démontage des panneaux publicitaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .28]


Liste des membres présents - 5 février 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [Liste des membres présents - 5 février 2018 - Matin]


Construction de logements sociaux 125 rue Didot (14e) – Modification des garanties de la Ville aux emprunts (2.030.000 euros) demandée par Toit et Joie pour 23 logements (6 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 49-2]


relatif à la pollution de l’emprise du 25, rue de Constantinople (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .6]


relatif à la dénomination "Allée France Gall" dans le Parc Monceau (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .42]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.2]


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