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BSPP - Fourniture et livraison de draps à usage unique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 4-1]


Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la Jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DJS 129-1]


Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au « Printemps des Cimetières » Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 38-1]


Modalités de financement de la rénovation des stations de gestion locale du système GAASPAR-Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DPE 4-1]


Adoption de la « Licence ouverte de réutilisation d’informations publiques », telle qu’approuvée par le décret n°2017-638 du 27 avril 2017, pour les archives publiques numérisées publiées sur le site Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DAC 3-1]


Fixation des modalités d’organisation, de la nature et du programme des épreuves de l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la PP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 12-1]


Fixation de la nature, programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l’accès au grade de technicien supérieur principal corps techniciens supérieurs de la PP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 14-1]


Subvention (1.633.000 euros) et Avenant n°1 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DGRI 2-1]


Communication sur la convention d'occupation du domaine public passée avec l’association «Des Tours au Jardin» pour la mise à disposition d’un jardin partagé situé 23, Villa d’Este (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 37-1]


Dispositions fixant des principes généraux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d’avancement et des épreuves de sélection ou d’aptitude organisés à la PP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 11-1]


Fixation des modalités d’organisation et des épreuves du concours professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur en chef de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 13-1]


Création du jardin Balcon vert (10ème) - Demandes d'autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 15-1]


Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par CAO de VP et,au cas échéant,MP lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 3-1]


relatif à Teodora del Carmen Vasquez. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .17]


Application du tarif d’intérêt général pour les abattages et élagages d’arbres consécutifs à l’installation d’une salle de padel sur le terrain d'éducation physique Castagnary (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 32-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris et de son suppléant à la CAO du groupement de commandes sur l'étude de la sécurisation de l'alimentation en eau potable en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DPE 8-1]


en réponse au vœu 44. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .16]


Locaux du 4 rue Léon Schwartzenberg (10ème) - Convention d’occupation avec Fondation Institut Kurde de Paris et fixation de la redevance annuelle. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DAC 195-1]


Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DGRI 3-1]


Subvention fonds du Maire (1 000 euros) à une association (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DDCT 2-1]


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