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ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 43-3]


Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 37-2]


ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 42-2]


Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 21-1]


Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DCPA 3-1]


ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 44-3]


Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DDCT 3-1]


relatif à l'accessibilité du conservatoire Gabriel Fauré. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .40]


relatif à la situation des urgences de l'hôpital Lariboisière. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .69]


Conventions dans le cadre du projet de coopération planification familiale avec l’AIMF Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DGRI 5-1]


en réponse au voeu 153. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .71]


relatif à une dénomination en hommage aux femmes résistantes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .45]


Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 SG 2-1]


ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 42-3]


Usine d’Auteuil, 77 avenue de Versailles (16e). Convention avec Eau de Paris relative au financement d’études et de travaux sur le réseau d’eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 22-1]


ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 43-4]


relatif à une dénomination en hommage à Grace Whitney Hoff. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .46]


ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 44-2]


Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi]


relatif aux personnes LGBTQI+ en Tchétchénie et en Fédération de Russie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .25]


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