Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 >

relatif à un bilan de la vidéoprotection. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .14]


relatif à l'aménagement de la porte Maillot. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .90]


relatif à la mise en œuvre des vœux votés concernant l’accessibilité des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .80]


relatif au projet de Maison des médias libres. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .84]


relatif à l’état de réalisation des vœux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .51]


relatif à l'usage du sel lors des épisodes de neige et de verglas. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .66]


relatif à l'extension du dispositif Paris Respire dans le 10e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .58]


relatif aux algorithmes locaux et à Parcoursup. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .23]


relatif à la publication des données sur les usages des transports en commun à Paris et en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .60]


en réponse aux voeux 55 et 56. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .24]


en réponse aux voeux 12 et 13. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .11]


relatif aux faux taxis dans les aéroports d'Orly et de Roissy - Charles de Gaulle. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .65]


relatif à l'éclairage de la passerelle Marcelle Henry et du pont Mère Térèsa. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .64]


relatif à l’anneau cyclable du bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .10]


relatif à l'égalité d'accès femmes-hommes au sport. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .3]


relatif à la baisse du tarif forfait V-Découverte de Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .59]


relatif aux immeubles appartenant à EDF et gérés par Nexity (10e, 14e, 17e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .81]


en réponse au voeu 176. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .82]


relatif à l'accompagnement de la performance sportive dans l'enseignement supérieur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .12]


relatif à l'expérimentation des "rues intelligentes" dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .48]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 >