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Ateliers RATP Vaugirard - 218 rue de la Croix Nivert (15e). Avis du Conseil de Paris sur la mise à jour de l’Etude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 56-1]


Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - 198 rue d’Aubervilliers (19e ) – Projet Ilot fertile : Déclassement par anticipation du domaine public – Signature de l’acte de vente. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 34-1]


relatif à une dénomination en hommage à "Gerda Taro". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .43]


Subvention (100.000 euros) à l’association Paris EUROPLACE (1er) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 48-1]


Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DDCT 4-1]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation des éditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF Réseau-Thophée Monal. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 82-1]


ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 44-4]


relatif à la laïcité. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .35]


Subvention (5.087.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 30-1]


en réponse au voeu 92. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .39]


Cession d'une parcelle de terrain 2 rue Paul Bert à Saint-Mandé (94). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 35-1]


Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 19-4]


Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV – rectificatif et déclassement de volumes et signature avenant à la promesse de baux emphytéotiques avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 45-1]


relatif à une dénomination en hommage à Daniel Darc. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .44]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Savate Boxe Française au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 80-1]


Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public à l’APHP - Hôpital universitaire Robert-Debré pour l’accueil du Centre Médico-Psychologique (CMP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 26-1]


Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 84-1]


Reliquat de subvention (56.250 euros) et adhésion 2019 (25.000 euros) à l’association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualité de l’air. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DGRI 4-1]


En réponse aux voeux n° 154, 155 et 156 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .72]


relatif à l'accès aux soins des personnes en surpoids. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .70]


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