ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 42-4]
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 44-1]
Subvention 160.000 euros et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DGRI 3-1]
DUP sur la parcelle 11 rue des Trois Couronnes (11e) - Demande de prorogation des effets de la DUP.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 62-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 19-3]
Extension groupe scolaire Ivry Levassor (13e): Convention de mécénat avec ABVENT pour le prêt et la formation d’une suite logicielle Dispositif 3D Numérique et l’assistance à la production de visuels
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DCPA 1-1]
Cession à la RIVP du lot de copropriété n°1 dans l'immeuble 135 bis rue Castagnary (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 26-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 19-2]
Contribution (25.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2019 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ et avenant à la CPO.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 73-1]
Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17ème arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DDCT 24-1]
Location d’un volume dépendant d’une emprise 18-20, rue de l’Ingénieur Robert Keller (15e) à Paris Habitat OPH – déclassement et avenant au bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 23-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 19-1]
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Matin]
Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Unis-Cité, au titre de la Jeunesse.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 74-1]
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 43-2]
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin]
