Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Convention de partenariat pour la conception, la production et la mise en œuvre de l’édition 2019 de BiodiversiTerre, entre la Ville de Paris, la société Grand Public et Monsieur Gad WEIL Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 31-1]


Bain-douche Charenton (12e) - Convention de mise à disposition de locaux pour l’utilisation de créneaux autonomes pour un public féminin en situation de grande précarité avec le Samu Social de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 110-1]


Communication sur la signature d'une convention avec l’association «Cité industrielle environnement» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 31, Cité Industrielle (11e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 24-1]


Réseau parisien de bornes de recharges électriques Belib'. Grille tarifaire et convention GIREVE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 13-1]


Association La Fabrique des Mobilités. Adhésion de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 3-1]


Location de l'immeuble 1, rue Oscar Roty / 107, rue de Lourmel (15e) à Pax Progrès Pallas - avenant à bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 3-1]


"Des arbres dans mon jardin" - convention avec Paris Habitat-OPH. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 10-1]


Extension du Tramway de la porte d'Asnières à la Porte Dauphine (16e et17e). Déclaration de projet et mise en compatibilité PLU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 1-1]


Création d’une carte de stationnement de surface gratuite destinée aux résidents occupant un parking hors voirie, lors de travaux de voirie en condamnant l’accès. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 15-1]


Déplacement du marché découvert alimentaire Cervantès (15e) – Avenant 4 à la convention de délégation de service public. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 44-1]


Station-service du parc de stationnement Porte Maillot (17e). Protocole transactionnel conclu avec SNCF Réseau, la CCIR et EG Retail Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 23-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec l’association Ensemble aux Frères Voisin pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2019. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASES 46-1]


ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 42-1]


Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 19-5]


relatif à l’insertion par l’activité économique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .34]


Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 4 -Indemnisation de la société BALAS Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DCPA 2-1]


relatif à l’équipement scénique du théâtre Astral. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .38]


Subvention (10.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle d'objectifs avec l’organisme Coopaname au titre de la Jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 75-1]


Subvention au titre de la vie associative (1.000 €) à l’association « Les Amis de l’Université Populaire du 14ème ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DDCT 20-1]


Opération Bédier-Oudiné (13e) – Avis sur le projet d'aménagement et sur l’étude d’impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 23-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <