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Subvention (366.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 310-1]


modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année 2020-2021 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASCO 12-1]


Subvention d'investissement à l’association Les amis des Jardins du Ruisseau (15000 euros)- Budget participatif Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 22-1]


Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens des services opérationnels dans la spécialité coordination de l'accueil des enfants en situation de handicap Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 24-1]


Parc de stationnement "Bergson" (8e). Convention de concession pour l'exploitation et la modernisation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DVD 8-1]


Subvention (700 euros) à une association sportive locale (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 8-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des aaap, grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 6-1]


Programmation du Fonds social européen (FSE). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DFA 3-1]


Cession d’une parcelle 17 rue Eugène Baudouin à Issy-les-Moulineaux (92). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DU 34-1]


Subvention (4.000 euros) et avenant à la convention avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE) pour l’organisation d’événements relatifs à l'agriculture urbaine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 1-1]


Travaux de restauration clos et couvert Mairie du 20ème arrt - Paiement à la Ville de Paris de travaux de réparation et indemnité pour dommages mobiliers et matériels. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DCPA 3-1]


Subventions (100 500 euros) et avenants aux conventions avec 5 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 8-1]


Subventions (121.000 euros), et conventions avec cinq associations visant à favoriser l'accès aux droits des personnes démunies à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 19-1]


Autorisation de financement de travaux pour des jardins partagés dans les 7e et 11e arrondissements–Signature d’un protocole d’accord et d’une CODP pour des jardins partagés dans le 3e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 11-2]


Convention d'Occupation du Domaine Public pour la "Ferme de Montsouris" 14ème Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 640-1]


Subvention (5.170 euros) et convention avec la Protection Civile Paris Seine – PCPS pour son action de portage en cas de panne d’ascenseur en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 15-1]


Conventions relatives à la mise à disposition du Groupement d’Intérêt Public (GIP) « la Foncière de la Ville de Paris », de deux agents de Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 18-1]


Extension du groupe scolaire Ivry-Levassor : convention de mécénat pour la mise en place d’une toiture aérovoltaïque et d’une ventilation naturelle activée par cheminée thermique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DCPA 5-1]


Convention de coopération entre la Ville de Paris, le Pôle d’équilibre territorial et rural du Nord de l’Yonne (89) et le Pôle d’équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (89). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 SG 7-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Riens (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 272-1]


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