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Subvention d’investissement ( 100 531 euros) et convention avec l’Association LES AMIS. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 24-1]


Budget participatif - Subventions et conventions avec la régie de quartier Fécamp 12 (130 000 euros) et la Petite Rockette (20 000 euros). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAE 50-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec l’association Ensemble aux Frères Voisin pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2020. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 20-1]


Location de l'immeuble 8, rue Dautancourt (17e) à la RIVP- bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 7-1]


Participations (2.383.916 euros) et avenants pour le fonctionnement des centres d'accueil de jours pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 29-1]


Prolongement du Tramway T3 de la Porte d'Asnières à Porte Dauphine (16e et 17e). Protocole d'engagement financier avec l'Etat et la Région d'Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DVD 19-1]


Convention avec la SARL SPSCF actant un soutien triennal de la Ville de Paris en contrepartie de l’arrêt des numéros avec animaux sauvages dans ce cirque. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 25-1]


Garantie accordée par la Ville de Paris au prêt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse d’Épargne dans le cadre d’un réaménagement de sa dette (4.719.472,02 euros). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 5-1]


Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e). Avenant n°6 à convention à la convention pour intégrer une vélostation (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DVD 10-1]


Bail civil avec la Fondation "Cité Internationale des Arts" pour l'ensemble immobilier sis 24, rue Norvins - 15, rue de l'Abreuvoir - 16 rue Girardon (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 641-1]


Subvention (40.000 euros DASES et 20.000 euros DAC) et convention avec l'association LE FUTUR COMPOSE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 7-1]


Location de l'immeuble 254, rue des Pyrénées (20e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 10-1]


Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Madame Fabienne SCHALL Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAJ 1-1]


Autorisation de financement de travaux pour des jardins partagés dans les 7e et 11e arrondissements–Signature d’un protocole d’accord et d’une CODP pour des jardins partagés dans le 3e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 11-4]


Modification de la Délibération 2017DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions , de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 5-1]


Convention d’occupation temporaire d'espaces avec l'Etablissement public « LE CENTQUATRE - PARIS » Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASCO 20-1]


Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens supérieurs, spécialité prévention des risques professionnels pour les auxiliaires de puériculture Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 23-1]


Subventions (85.000 euros) à 19 associations au titre des aides aux projets musicaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 100-1]


Subventions (50.000 euros) à onze associations œuvrant en faveur des arts visuels Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 170-1]


Subvention d’investissement (499 751 euros) et convention avec l'association Bagagerie Solidaire 14, pour son projet de restauration et d’aménagement d’un local 7 Villa Saint Jacques,(14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 45-1]


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