Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2020
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

relatif aux 138 Morts pour la France enterrés au cimetière des Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .18]


Subventions (291.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 64-1]


Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 8-1]


Subventions (153.500 euros), conventions annuelles d’objectifs et avenants à convention pluriannuelle d'objectifs avec 17 associations de jeunesse (5e, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 72-1]


relatif à l’intérêt patrimonial et architectural de la piscine 160 rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .14]


Subventions (309.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 11 associations sportives locales (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 63-1]


relatif à un hommage à l'artiste Shafic Abboud. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .11]


Subventions (1 394 500 euros), conventions pluriannuelles d’objectifs et avenant à convention avec 7 clubs de sport haut niveau au titre de l’année 2020. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 83-1]


Modification de la délibération fixant le statut de l'emploi de Chef d'exploitation (DRH 1054-7° du 8 juillet 1991) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 21-1]


relatif à un hommage à Shamai Haber. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .10]


relatif à un hommage à Paul Faucher (5e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .12]


relatif aux offres d'emploi illégales et non conformes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .7]


Subventions (226.900 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec10 associations sportives locales (1er, 2e, 6e, 7e, 9e, 10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DJS 60-1]


Liste des membres présents - Lundi 3 février 2020 - Matin Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [Liste des membres présents - Lundi 3 février 2020 - Matin]


relatif au bureau de Poste Paris-Sorbonne (5e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .6]


Modification du statut particulier du corps des techniciens des services techniques de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 7-1]


Échelonnement indiciaire du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 10-1]


relatif à la réforme des retraites. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [V .9]


Création du statut du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 9-1]


Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 13-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <