Transformations Olympiques - Subventions (395 000 euros) et conventions entre la Ville de Paris et le CNOSF et entre la Ville de Paris, Paris 2024 et 3 associations.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2020
[2020 SG 5-3]
Approbation et signature des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour la fourniture de produits et d’accessoires divers dans les établissements sportifs.
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FEVRIER 2020
[2020 DJS 88-1]
Organisation d’un food market boulevard de la Chapelle (18e) - fixation de la tarification de la redevance à verser à la Ville de Paris au titre des activités commerciales
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FEVRIER 2020
[2020 DAE 13-1]
Subventions de fonctionnement (285 150 €) à 90 associations pour le financement de 100 projets (Appel à projets Politique de la Ville – 1ère enveloppe) et deux subventions d’investissement (26 000 €)
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FEVRIER 2020
[2020 DDCT 9-1]
Subventions (101 500 euros) et avenants avec cinq associations dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville
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FEVRIER 2020
[2020 DAE 30-1]
Approbation du contrat de licence exclusive des marques "ROGER-VIOLLET"," Paris en Images" et des noms de domaine associés, propriété de la Ville de Paris, au profit de la société DELTA ARTS
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FEVRIER 2020
[2020 DAC 686-1]
Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (11e).
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FEVRIER 2020
[2020 DAE 33-1]
Exonération de certains droits de voirie 2020, suite aux diverses difficultés rencontrées par les commerçants et artisans à la fin de l’année 2019.
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FEVRIER 2020
[2020 DU 39-1]
Apposition d'une plaque explicative à la sculpture de Marek Szwarc, située à l'angle du 16 rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie et du 4 rue Aubriot, à Paris 4è
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FEVRIER 2020
[2020 DAC 482-1]
Approbation de principe d’aides financières de l’Agence de l’eau Seine Normandie dans le cadre du Contrat de territoire "Eau et Climat" 2020-2024.
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FEVRIER 2020
[2020 DPE 1-1]
Signature d’avenants à conventions d’équipement avec le Théâtre de la Michodière et le Théâtre de la Renaissance (2e, 10e)
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FEVRIER 2020
[2020 DAC 5-1]
Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - dotation de 4.000 euros récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2020
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FEVRIER 2020
[2020 DAE 8-1]
Reconduction pour 2020 des conventions de gestion avec l'ASP pour la participation aux PEC pour les allocataires du RSA et les aides aux postes pour les ACI
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FEVRIER 2020
[2020 DASES 2-1]
Subventions (128.000 euros) à 7 associations et avenant avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le champ de l'autisme.
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FEVRIER 2020
[2020 DASES 14-1]
Vente à AXIMO de 75 lots de copropriété préemptés en vue de la réalisation de logements sociaux 72/74, boulevard Saint-Marcel (5e) et 110, rue de Clignancourt (18e).
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FEVRIER 2020
[2020 DU 24-1]
Autorisation de financement de travaux pour des jardins partagés dans les 7e et 11e arrondissements–Signature d’un protocole d’accord et d’une CODP pour des jardins partagés dans le 3e arrondissement
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FEVRIER 2020
[2020 DEVE 11-1]
