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Parc de stationnement Méditerranée (12e). Avenant n°1 pour la création d'une vélostation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DVD 9-1]


Subvention (40 000 euros) et avenant N°2 à la convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 12-1]


Opération Bédier-Oudiné – Rectification d’une erreur matérielle de la délibération 2019 DU 253 5° relative à la signature de l’avenant n°4 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Bédier-Oudiné Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DU 42-1]


Subventions (13.400 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets 2020 relatif au "Printemps des cimetières". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 15-1]


Propriété communale 6, rue d'Aboukir (2e) - Bail civil et minoration de loyer Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 12-1]


Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 22-1]


Subvention (2.517.500 euros) et avenant avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 304-1]


Subvention et convention avec l'association Les Déterminés (20 000 €) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAE 44-1]


Musée Bourdelle - Opération de sauvegarde et mise en valeur du bâtiment de l’atelier Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DCPA 11-1]


Subventions (895.000 euros) et conventions avec 30 sociétés gérant 35 salles de cinéma indépendantes à Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 545-1]


Construction d'une école élémentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne - Paris 9ème - Indemnisation suite aux travaux de réfection Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DCPA 2-1]


Autorisation de financement de travaux pour des jardins partagés dans les 7e et 11e arrondissements–Signature d’un protocole d’accord et d’une CODP pour des jardins partagés dans le 3e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DEVE 11-3]


Réaménagement de la dette de Paris Habitat auprès de la CDC-octroi de la garantie de la Ville (504.992.108 euros). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 8-1]


Sollicitation de subventions auprès de l’Etat, de la Région Ile-de-France ou de tout autre organisme financeur pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 685-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association "ADEPAPE 75 REPAIRS!" pour son travail d’accompagnement des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DASES 28-1]


Modification de la délibération 2008DRH3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 fixant la réglementation relative au remboursement des frais de déplacements et de changement de résidence des agents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DRH 12-1]


Acompte de subvention (20.000 euros) pour l’association Atelier des Artistes en exil Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DAC 231-1]


Conventions de coopération Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 SG 4-1]


Parc de stationnement "Bastille" (12e). Convention de concession pour l'exploitation et la modernisation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DVD 4-1]


Dotation de matériels informatiques et de téléphonie mis à disposition de la Foncière de la Ville de Paris par la DSIN. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2020 [2020 DLH 15-1]


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