Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >

Modification du statut particulier applicable au corps des agents techniques de la petite enfance et du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DRH 2-1]


Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAC 688-1]


Garantie d'emprunt au bénéfice de la RIVP pour trois emprunts d’un montant total de 79.700.000 euros visant le financement de diverses opérations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DLH 24-1]


Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) - fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris par les artisans du label "fabriqué à Paris" Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAE 36-1]


Modification du statut particulier applicable au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DRH 1-1]


Participation à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DPE 1-1]


Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques au Contrat de ville et de l’avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DDCT 7-1]


Emplacement commercial Place de Budapest (9e) – convention d’occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAE 47-1]


Collèges publics parisiens et lycées municipaux - Dotations de fonctionnement (40 707 euros), subventions d’équipement (2 056 925 euros) et subventions pour travaux (135 773 euros) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DASCO 2-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association 13 Avenir (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAE 37-1]


Convention fixant les modalités de cession des codes sources et des composants techniques du logiciel PEPS au Conseil Départemental de l’Yonne. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DSIN 1-1]


Partenariat avec la banque des territoires Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAE 71-1]


Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO pour les services de communications électroniques et les systèmes d’information géographique - Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DSIN 2-1]


Convention quadriennale avec la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de- France (CCIR) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAE 44-1]


Acquisition auprès de la SEMAPA d’un volume destiné à un gymnase dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e) – Secteur Tolbiac. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DU 7-1]


Flux financiers entre la Ville de Paris et Eau de Paris - Conventions de modalités techniques, financières et administratives. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DPE 6-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.A.R.T Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DAC 367-1]


Thiais (94) - Constitution de servitude sur la parcelle de terrain 12 rue du Général Vauflaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DU 10-1]


Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème 19èmearrondissement et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DDCT 4-1]


Ecole élémentaire 27-29 rue du Télégraphe 75020 Paris- Restructuration du service de restauration- Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation- Autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DCPA 6-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >