Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >

Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS destinée à l’identification et au dosage d’explosifs organiques et de produits inconnus. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 PP 5-1]


relatif à la concertation en cours sur le Grand Hôpital Nord parisien. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .52]


en soutien au projet de Centre d'archives LGBTQI+ porté par le Collectif Archives LGBTQI. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .47]


relatif à un appel à projet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .29]


Signature d’une convention d’occupation du pavillon « Maison de l’air » du Parc de Belleville (20e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 SG 5-1]


relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes dans les conseils d'administration des entreprises publiques parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .27]


relatif à la création de centres de santé à paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .51]


Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) – Approbation de la déclaration de projet déclarant d’intérêt général le projet de réaménagement et emportant mise en compatibilité du PLU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DU 5-1]


Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de plusieurs chaînes d’analyse par chromatographie en 3 lots. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 PP 4-1]


relatif à la statue en hommage au Général Dumas. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .37]


relatif à l’émergence d’un écosystème de professionnels de la réparation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .23]


relatif au projet "Hercule" menaçant le service public de l'énergie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .24]


relatif à un hommage au poète parisien Charles Baudelaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .35]


relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .39]


Voeu relatif à l’opération Python-Duvernois Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .3]


relatif à l'attribution des locaux d'activité des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .30]


relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .44]


Location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 DLH 21-1]


Protocole d’accord transactionnel avec la compagnie d’assurances CHUBB, assureur responsabilité civile, subrogée dans les droits de la société Éric BOMPARD. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [2021 PP 1-1]


relatif à la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. (LECOUTURIER) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2021 [V .48]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >