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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 28]


Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 43]


Subvention au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 55]


Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2379]


Subvention à l'association "Inter-Jeunes" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 11]


Subvention à l'association "Paris football club 98" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 8]


Subvention à l'association des commerçants "Saint-Eustache" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2220]


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