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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "A.G.E.C.O. Charles-de-Gaulle" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2155]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 6]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 7]


Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 9e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2170]


Programme 1995 de mesures en faveur des autobus. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 50]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 8]


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