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Janvier 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 47]

Subvention à l'association "Groupement des amis du Val-de-Grâce" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2300]

Réhabilitation par la "S.E.M. Centre" de l'immeuble situé 12, rue Sainte-Anastase (3e). -Création de 4 logements locatifs intermédiaires. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 90-1°]

Subvention à l'association "CILOE" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 1649]

Réhabilitation Palulos d'un foyer de jeunes travailleurs situé 64, rue de la Santé (14e). -Abrogation de la délibération D. 2289, en date des 14 et 15 décembre 1992. -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Travail et Propriété" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 39]

Subvention au Comité local de libération du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2232]

Subvention à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 59]

Subvention à l'association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e arrondissement (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2238]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 109 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 121 places de stationnement situé 92-96, quai de la Loire et 149, rue de Crimée, dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lots 19/20 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 84-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 3 décembre 1984 signée avec la "S.E.M. Centre" relatif à la réalisation d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs intermédiaires situé 12, rue Sainte-Anastase (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 90-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires, des locaux d'activités et 97 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-6°]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2322]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 11 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 15-17, rue de Chaumont (19e) et dénommé "Chaumont-Lepage 3". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 71-1°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club des mouettes de Paris" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 65]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de transformation de bureaux en 15 logements locatifs intermédiaires situé 53, rue du Château-d'Eau et 34, boulevard de Strasbourg (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 80-4°]

Approbation du principe du nettoyage manuel du bois de Vincennes (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 70]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 4]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 34 logements locatifs intermédiaires et 34 places de stationnement situé 63-63 bis, rue Petit (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention relative à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 87-2°]