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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'Association des commerçants Ordener Montcalm (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2424]


Subvention à l'association des commerçants "Paris-Bercy" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2371]


Subvention à l'Association des commerçants de la Nation (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2233]


Subvention à l'association des commerçants "Marsoulan" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2378]


Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 27]


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