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Janvier 1996

Conseil Municipal

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Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Versailles-Van-Loo" situé 2 à 14, rue Van-Loo (16e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 23]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2428]

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 36]

Etat des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours du premier trimestre de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 42]

Désignation du maître d'oeuvre de l'opération de construction d'une école polyvalente de 8 classes intégrée à un ensemble de logements dans le secteur de la Goutte-d'Or (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 67]

Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 14]

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Trudaine-Rochechouart (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2325]

Subvention au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 55]

Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2379]

Subvention à l'association "Inter-Jeunes" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 88]

Subvention à l'association "Paris football club 98" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 8]

Subvention à l'association des commerçants "Saint-Eustache" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2220]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Club athlétique des sports généraux (C.A.S.G.) pour l'occupation du stade Jean-Bouin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable des bateliers immobilisés sur les canaux Saint-Denis et de l'Ourcq et sur la Seine à la suite du préjudice subi par ces derniers en raison de la défaillance de l'écluse n° 6 du canal Saint-Denis, survenue le 13 décembre 1995. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 31, rue de Chanzy (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 26]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 43 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 67 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-1°]

Subvention à l'Association des commerçants et prestataires du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2328]