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Janvier 1996

Conseil Municipal

Débat

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19- 1996, D. 23 - Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Versailles-Van-Loo" (16e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

2- Hommage à la mémoire du Président François MITTERRAND. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

54- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

50- 1996 D. 18 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

81- QOC 96-31 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la création d'une stèle dans le cimetière du Père-Lachaise commémorant la fin de la guerre d'Algérie (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

11- III - Question d'actualité de M. Jean-François BLET, élu de "Paris-Ecologie-Solidarité-Citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative à la possibilité de réhabiliter la "Moskowa". Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

79- QOC 96-29 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant des permis de construire déposés par la S.E.M.A.P.A. dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

68- QOC 96-14 Question de M. Claude FLEUTIAUX et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les terrains appartenant à la C.A.F., 18, rue Viala (15e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

91- QOC 96-39 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction de la vente d'alcool dans certains quartiers. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

46- 1996, D. 35 - Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

49- 1996, D. 22 - Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

86- QOC 96-20 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la pose de barrières devant certains établissements publics afin d'interdire le stationnement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

23- 1996, D. 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des constructions situées 28 et 30, rue Gauthey (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

24- 1996, D. 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 22-24, rue Albert (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

73- QOC 96-37 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant 2 foyers de migrants situés 52-54, boulevard Masséna et 43, rue des Terres-au-Curé (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

53- Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

77- QOC 96-27 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris relative au parc matériel des sapeurs-pompiers parisiens. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

8- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

16- 1996, D. 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Paris-Saint-Germain" et la société à objet sportif "Paris-Saint-Germain" pour les saisons sportives 1991-1992, 1992-1993 et 1993-1994. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

67- QOC 96-13 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des éclairages des pelouses de la place de Séoul (14e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996