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Janvier 1996

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Déliberation

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Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 63]

Autorisation à M. le Préfet de police, d'une part, de désigner le maître d'oeuvre et, d'autre part, de signer avec le cabinet "Ameller-Dubois" un marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Montmartre" (18e). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 8.038.000 F pour financer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 49]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du commerce prévu dans le programme de réhabilitation d'un immeuble en 12 logements intermédiaires situé 73, rue Beaubourg (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 89-4°]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les immeubles situés 23, 25, 27 et 29, rue de Nantes (19e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 98]

Subvention au Cercle d'études pédagogiques et culturelles de la 31e circonscription - C.E.P.C. 31 (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2036]

Réhabilitation par la "S.E.M. Centre" de l'immeuble situé 29, rue Michel-Le-Comte (3e). -Création de 7 logements locatifs intermédiaires.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 91-1°]

Modification de la délibération D. 1285, en date du 24 septembre 1990, relative à la fixation des taux de rémunération des chefs de service, sous-chefs de service et opérateurs de l'Institut George-Eastman (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage de bureau et de commerce situé 9, impasse Robert (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 78]

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 94-34012 (lot n° 2) signé avec la société "Ferey" relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 7]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris en faveur du musée Cernuschi par Mme Simone BRUNAU. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 5]

Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg-Saint-Antoine" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2377]

Subvention à l'Association des commerçants de la place de la Nation (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2372]

Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 44]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Mise en oeuvre éventuelle de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de logements P.L.A.-A très sociaux. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 24, rue Guy-Môquet (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 85]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de nettoyage intérieur de l'église Saint-Gervais - Saint-Protais (4e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 68]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'installation d'autocommutateurs téléphoniques destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 3]

Subvention à l'association des commerçants "Le Carré des Halles" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2217]

Subvention à l'association des commerçants "Gare de Lyon - Bastille" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2376]