Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 1996

> Conseil municipal (205)

> Conseil général (37)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 16 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 141, rue de Versailles (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 1558]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 22 logements locatifs intermédiaires et 23 emplacements de stationnement situé 135, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 86-3°]

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la rue de Paradis" (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2365]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Dante (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2301]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 15 logements locatifs intermédiaires situé 53, rue du Château-d'Eau et 34, boulevard de Strasbourg (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 80-3°]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 21]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Patay-Tolbiac - A.C.I.A.P. P.M.E. 13e (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2382]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "S.E.M. Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs intermédiaires situé 12, rue Sainte-Anastase (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 90-2°]

Subvention au Collège Camille-Claudel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 53, rue du Château-d'Eau et 34, boulevard de Strasbourg (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 80-1°]

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 30]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une résidence pour personnes âgées en prêt locatif aidé, 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e) dans le cadre du Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 25-2°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Danse Tourbillon" (4e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 66]

Subvention à l'A.S.M.13 institutions et centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2072]

Subvention à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 34]

Zone d'aménagement concerté "Paris Seine-Rive-gauche" (13e). -Elaboration du projet de modification du Plan d'aménagement de zone et modalités d'association des personnes publiques. -Modalités de l'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 96]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 1]

Subvention à l'Association des commerçants "ACIAP des rues de Clichy et adjacentes" (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2326]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer deux permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerce et d'ateliers situés 28 et 30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 75]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 3]