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Janvier 1996

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Déliberation

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Subvention à l'association "CILOE" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 1649]

Réhabilitation Palulos d'un foyer de jeunes travailleurs situé 64, rue de la Santé (14e). -Abrogation de la délibération D. 2289, en date des 14 et 15 décembre 1992. -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Travail et Propriété" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 39]

Subvention au Comité local de libération du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2232]

Subvention à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 59]

Subvention à l'association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e arrondissement (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2238]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 109 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 121 places de stationnement situé 92-96, quai de la Loire et 149, rue de Crimée, dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lots 19/20 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 84-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 3 décembre 1984 signée avec la "S.E.M. Centre" relatif à la réalisation d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs intermédiaires situé 12, rue Sainte-Anastase (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 90-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires, des locaux d'activités et 97 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-6°]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2322]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 11 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 15-17, rue de Chaumont (19e) et dénommé "Chaumont-Lepage 3". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 71-1°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club des mouettes de Paris" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 65]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de transformation de bureaux en 15 logements locatifs intermédiaires situé 53, rue du Château-d'Eau et 34, boulevard de Strasbourg (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 80-4°]

Approbation du principe du nettoyage manuel du bois de Vincennes (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 70]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 4]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 34 logements locatifs intermédiaires et 34 places de stationnement situé 63-63 bis, rue Petit (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention relative à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 87-2°]

Subvention à l'Association des commerçants du village Ramey (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2419]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités prévus dans le programme de construction de 109 logements locatifs aidés et 121 places de stationnement situé 92-96, quai de la Loire et 149, rue de Crimée dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lots 19/20 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 84-3°]

Subvention à la Croix-Rouge française (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 19]