Paris Politiques
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Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 12 logements intermédiaires et un local commercial situé 73, rue Beaubourg (3e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention spécifique relative audit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 89-2°]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 73, rue Beaubourg (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 89-1°]
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Coquillière (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2219]
Subvention à l'association des commerçants "Les amis de la place Maurice-Utrillo" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2423]
Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2323]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 2]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 4 rue La Fontaine (16e). M. Michel BULTÉ rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 74-1°]
Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2234]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention signée avec la société "S.O.M.U.P.I." pour l'exploitation publicitaire de mobiliers urbains d'information. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 41]
Subvention à l'association "Loisirs Animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 52]
Subvention à Mme l'Intendante universitaire - lycée La Fontaine (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2156]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 43 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 67 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-2°]
Subvention à l'association des commerçants "Prestige des Gobelins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2380]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres médias 20e" une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante sportive sur le terrain d'éducation physique "Buzenval-Lagny" (20e). -Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 60]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Paris-Saint-Germain" et la société à objet sportif "Paris-Saint-Germain" pour les saisons sportives 1991-1992, 1992-1993 et 1993-1994. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 48]
Subvention d'investissement à l'association "Théâtre contemporain de la danse" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 69]
Subvention à l'association des commerçants "U.C.I.A.P. du 5e". M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2302]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 109 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 121 places de stationnement situé 92-96, quai de la Loire et 149, rue de Crimée dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lots 19/20 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 84-2°]
Subvention à l'association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2229]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation situé 4, rue La Fontaine (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 74-4°]
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