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Janvier 1996
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Subvention à l'A.S.M.13 institutions et centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2072]


Subvention à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 34]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 R. 3]


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