Paris Politiques
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34- 1996, D. 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 135, avenue Jean-Jaurès (19e). -Réalisation par la R.I.V.P. sur ces parcelles d'un programme de construction comprenant 22 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 23 emplacements de stationnement. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. (suite)
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
45- 1996, D. 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres médias 20e" une convention pour la mise en place d'une animation à dominante sportive sur le terrain d'éducation physique Buzenval-Lagny. -Subvention exceptionnelle à ladite association.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
39- 1995, P. 2504 - Subvention à l'association "Environnement et Santé", 28, rue Molière (1er).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
82- QOC 96-16 Question de Mme Martine BILLARD, élu de Paris "écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris à propos d'écoulements d'eaux souterraines dans le 20e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
71- QOC 96-35 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la réhabilitation de l'immeuble, 2 bis, rue de la Jussienne (2e).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
33- 1996, D. 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 24, rue Guy-Môquet (17e) (suite).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
41- 1996, D. 50 - Programme 1995 de mesures en faveur des autobus.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
18- 1996, D. 95 - Z.A.C. "Bassin de la Villette". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. pour la réalisation de cette Z.A.C.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
60- QOC 96-6 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'installation de l'Association spirituelle de l'église de scientologie d'Ile-de-France dans le 12e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
72- QOC 96-36 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du Schéma départemental de l'hospitalisation psychiatrique.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
57- QOC 96-3 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des dégâts causés à un immeuble de la rue Papillon (9e) par le percement de la ligne "EOLE". QOC 96-32 Question de MM. Alain LHOSTIS, Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'affaissement de 2 immeubles, 4 et 6, rue Papillon (9e).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
10- II - Question d'actualité de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les manipulations dont ont été l'objet les listes électorales du 3e et de plusieurs autres arrondissements et sur la découverte de fichiers nominatifs informatisés servant de supports à des pratiques illégales.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
62- QOC 96-8 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du quartier Saint-Germain-des-Prés (6e).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
12- IV - Question d'actualité de M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris relative à l'usage du vélo à Paris.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
27- 1996, D. 84 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant des logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 121 places de stationnement situé 92 à 96, quai de la Loire et 149, rue de Crimée dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lot 19/20 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
61- QOC 96-7 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la création d'ateliers et d'ateliers-logements.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
4- Félicitations.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
35- 1996, D. 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 73, rue Beaubourg (3e). -Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation dudit immeuble en 12 logements intermédiaires et un local commercial. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
83- QOC 96-17 Question de M. Jean-François BLET, élu de "Paris-Ecologie-Solidarité-Citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant la Commission de la qualité de l'air à Paris.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
92- QOC 96-41 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'équipement des écoles maternelles en locaux et matériel de couchage.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996
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