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Janvier 1996

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95- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

31- 1996, D. 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 135, avenue Jean-Jaurès (19e). -Réalisation par la R.I.V.P. sur ces parcelles d'un programme de construction comprenant 22 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 23 emplacements de stationnement. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

94- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

40- 1996, D. 42 - Etat détaillé des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours du premier trimestre de 1996. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

80- QOC 96-30 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'avenir de l'immeuble situé 78-80, rue des Cascades (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

65- QOC 96-11 Question de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au survol de Paris, notamment celui du 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

3- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

36- 1996, D. 38 - Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Mise en oeuvre éventuelle de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN", en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

74- QOC 96-38 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la répartition des charges entre les locaux commerciaux et les logements dans les immeubles gérés par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris. QOC 96-40 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la répartition des charges entre les locaux commerciaux et les logements dans les immeubles gérés par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

76- QOC 96-26 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'hôtel particulier Hénault de Cantorbe (4e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

66- QOC 96-12 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du non respect des dispositions fixées pour l'évacuation des gravats résultant de la démolition des studios de la S.F.P. aux Buttes-Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

44- 1996, D. 59 - Subvention à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. 1996, D. 61 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

64- QOC 96-10 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris occupé par des associations ou des commerces. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

56- QOC 96-2 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Alain RIOU, Michel CHARZAT, Mmes Katia LOPEZ, Françoise DURAND, M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise à disposition de salles de répétition pour les jeunes du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

28- 1996, D. 83 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires et 43 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 164 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec ladite société (suite). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

89- QOC 96-23 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la pollution canine. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

5 - 1996, GM. 24 - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1996. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

9 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1996