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Janvier 1996

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique dans 5 ensembles immobiliers scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 7]

Etat des subventions devant être versées par le Département de Paris au cours du premier trimestre 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 26]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 18]

Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1996. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 24]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans les collèges Georges-Méliès, 43, rue de Tanger (19e) et Guillaume-Budé, 7-9, rue Jean-Quarré (19e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 13]

Subvention à l'association "Drame sacré" (Seine-Maritime). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1995 P. 2503]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 7]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment A du collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 9]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des terrasses en pavés de verre, terrassons et balcons au collège départemental Louise-Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et de réfection de couverture au collège départemental Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du collège Antoine-Coysevox, 16, rue Coysevox (18e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 15]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sanitaires des 3e et 4e étages de l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 5]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre de formation professionnelle des adultes de Paris, une convention relative à une action d'insertion intitulée "Cap sur la vie professionnelle" au bénéfice d'allocataires parisiens du R.M.I. détenteurs d'un diplôme BAC + 3 ou ayant une expérience professionnelle d'encadrement. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 22]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 2]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un pôle technologique à l'annexe du collège Pierre-Alviset, 51, rue Lhomond (5e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 8]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 17]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 16]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 6]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du réseau d'eaux usées au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 10]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture au S.E.S., 2, rue du Pont-de-Lodi (6e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 1]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 1]