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Janvier 1996

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation en 12 logements intermédiaires d'un immeuble situé 4, rue La Fontaine (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 74-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de commerce situés 5 bis, impasse Robert (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 93]

Subvention à l'Association des commerçants Poteau-Duhesme (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2426]

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du Village Saint-Paul" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2298]

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 45]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires et 97 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-4°]

Subvention à l'Association des commerçants de la place du Marché Sainte-Catherine (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2296]

Subvention au foyer du collège Condorcet (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2252]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du programme de construction en P.L.A. d'une résidence universitaire situé sur le campus de Jussieu (5e). MM. Claude GOASGUEN et Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 37]

Subvention à l'association "Loisirs Animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 54]

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet l'inscription en zone UH, secteur UHa, de l'îlot délimité par le quai de la Gironde, la rue de Cambrai et les lignes de chemin de fer de Petite Ceinture et du réseau de la gare de l'Est, et la création d'un emplacement réservé pour équipement public sur ce même îlot, dans le 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 94]

Subvention à l'association "Paris football club 98" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de bureau situé 33, rue de la Charbonnière (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 76]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 12 logements intermédiaires et 2 locaux commerciaux situé 4, rue La Fontaine (16e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention relative à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 74-2°]

Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 62]

Subvention à l'association "Environnement et santé" (1er). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2504]

Subvention à l'association "Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier Aligre" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2370]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires et 97 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 83-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "S.E.M. Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs intermédiaires situé 29, rue Michel-Le-Comte (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 91-2°]

Subvention à l'Association des artisans et commerçants du Village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1995 P. 2299]