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Janvier 1997

Conseil Municipal

Débat

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72 - QOC 97-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'augmentation de la dotation globale du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

14 - I - Question d'actualité de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets de la Commission présidée par M. Jacques FRIEDMANN. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

11 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Pairs relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

50 - QOC 97-34 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les actions prioritaires prévues, en 1997, à Belleville dans le cadre du D.S.U. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

25 - 1997, DPA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de construire en vue, d'une part, de l'extension de la halte-garderie, 2, rue Littré, et, d'autre part, de la restructuration de la crèche collective, 14, rue de Fleurus (6e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

36 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

48 - QOC 97-32 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux effectués 26, rue de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

65 - QOC 97-4 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la législation en vigueur concernant les rollers et les cyclistes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

32 - 1997, DPE 1 - Compte rendu d'exécution du 2e programme quinquennal de travaux de la S.A.G.E.P. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

19 - 1996, DFAECG 74 - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet d'extension du champ de compétence du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

61 - QOC 97-26 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état du passage Saint-Bernard (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

69 - QOC 97-36 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux centres d'accueil pour les S.D.F. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

55 - QOC 97-20 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les loges des gardiens dans les immeubles sociaux. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

27 - 1996, CL 527 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 3e avenant au bail à construction consenti le 24 décembre 1987 à la société " Aquaboulevard " (15e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

30 - 1997, DLH 20 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. de travaux de première urgence sur la " Cité du Moulin neuf " à Stains (Seine-Saint-Denis). - Subvention de la Ville de Paris pour le financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention fixant les modalités de versement et d'utilisation de cette subvention. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

73 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997