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Janvier 1997

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39 - QOC 97-1 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faciliter le stationnement des personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

38 - QOC 97-6 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative à la future affectation du bâtiment occupé par l'American Center (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

51 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

60 - QOC 97-25 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion des salles de la rue Elzévir (3e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

46 - QOC 97-30 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir des bâtiments situés 91, quai de la Gare (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

23 - 1996, DAC 205 - Subvention d'investissement à l'Association des auteurs, réalisateurs, producteurs (17e). - Montant : 800.000 F. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

18 - V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le Crédit foncier de France. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

29 - 1997, CL 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande sur appel d'offres en vue de l'aménagement de logements d'insertion dans des propriétés communales. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

75 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

67 - QOC 97-14 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la participation financière de la Ville de Paris à la construction de l'Institut national du judo. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

16 - III - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la politique de réquisition et les logements d'urgence. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

44 - QOC 97-10 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au projet de réaménagement des grands boulevards. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

42 - QOC 97-8 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en oeuvre d'une étude sur le stationnement à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

66 - QOC 97-13 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les appelés faisant leur service dans le cadre de la vie municipale. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

31 - 1997, DLH 23 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

57 - QOC 97-22 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du mode de calcul des charges de chauffage appliqué par l'O.P.A.C. de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

26 - 1997, DPA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir et de construire en vue de l'aménagement d'une halte-garderie, 52, rue Lacépède (5e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

33 - 1997, DFAECG 3 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

22 - 1996, JS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le C.F.O. une convention de partenariat fixant le rôle de chacun dans l'organisation de la Coupe du Monde de football 1998, dont la S.E.S.E. sera cosignataire. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997