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Janvier 1998

Conseil Général

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 195]

G - Approbation du principe de la réalisation du schéma général d'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, les marchés de contrôle technique et de coordination et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DPA 21]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-5°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-9°]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 12]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le dispensaire, 3-7, rue de Ridder (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DPA 7]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Aux captifs La Libération" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Centre protestant de communication et de vie Ile-de-France - organisme protestant de formation" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-5°]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 4]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 9]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 13]

G - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DFAECG 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la S.A. Fouillouze en vue de la réalisation des travaux de réfection de couverture dans l'ensemble immobilier scolaire Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DPA 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-9°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux 2 marchés de prestations de recherche et de recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 237]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Centre d'Action sociale protestant" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par M. LE VIENNESSE Thierry à l'encontre du jugement rendu le 30 mai 1997 par le juge aux Affaires familiales du Tribunal de grande instance de Paris ayant fixé le montant de sa participation alimentaire aux frais de placement de sa mère, Mme LE VIENNESSE née JEROME Denise, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 AJ 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les Ateliers départementaux de Montreuil (Centre d'aide par le Travail) à Montreuil (Seine-Saint-Denis) une convention de mise à disposition de Mme RATIA-ARMENGOL, psychologue titulaire du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 9]