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Janvier 1998

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Conseil Municipal

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de mise hors gel des sanitaires à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 DPA 178]

Modification de délibérations accordant la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Les logements à bon marché". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 DLH 243-1°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DLH 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "SATELEC S.A. / SREP S.A. / S.F.E.E. S.A." pour la réalisation de travaux de renforcement et de modernisation d'éclairage liés à l'aménagement de la rue de Flandre (2e phase) (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 DVD 120]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DFAECG 17]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits textiles dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 ASES 17]