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Janvier 1998

Conseil Municipal

Débat

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7- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

61- QOC 98-29 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'occupation d'un immeuble par des familles mal logées, 61, rue d'Avron (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

49- QOC 98-47 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des statistiques de la délinquance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

79- QOC 98-14 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux suites à donner à l'audit d'AIRPARIF. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

43- QOC 98-7 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet des statistiques de la délinquance dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

23- 1997, CAS 6 - Modification des annexes aux titres II, III, IV et V du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultatives. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

81- QOC 98-18 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des potelets en plastique matérialisant les pistes cyclables. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

87- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

34- 1998, DPE 16 - Présentation des comptes rendus d'exécution du service public de production et de transport des eaux (concession S.A.G.E.P.) et du mandat de gestion des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour 1996. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

35- 1998, DFAECG 3 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 127.000 F. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

21- 1998, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'Animation et la Promotion du Parc floral une convention lui concédant le droit d'occuper certains bâtiments communaux situés au Parc floral de Paris (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

83- QOC 98-20 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement abusif de camions de livraison dans le Sentier (2e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

26- 1997, DAUC 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par " l'Habitation confortable " d'une demande de permis de construire visant un bâtiment situé 35, rue des Envierges (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

66- QOC 98-37 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le quartier " Amiraux-Simplon " (18e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

36- 1998, CABRI 1 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Alliance mondiale des villes contre la pauvreté. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

56- QOC 98-24 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le comité des sans-logis. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

15- 1998, DFAECG 25 - Etat détaillé des subventions devant être versées par la Ville de Paris aux associations au cours du 1er trimestre de 1998. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

68- QOC 98-39 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la restructuration de la Banque de France. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

45- QOC 98-3 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police sur les différents régimes de contravention. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

42- QOC 98-2 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution avenue du Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998