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Janvier 1998

Conseil Municipal

Débat

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3- Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

84- QOC 98-21 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement des deux-roues sur les trottoirs. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

51- QOC 98-46 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux problèmes de stationnement rencontrés par les riverains du Parc-des-Princes (16e) les soirs de match. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

40- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

30- 1998, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat une convention de programme social thématique (P.S.T.). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

25- 1997, DAUC 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés 17-19, rue des Suisses (14e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

76- QOC 98-11 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la station de taxi qui occupe une partie de la place de la Bastille à proximité de la rue de la Roquette (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

41- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

58- QOC 98-26 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du pompage de l'eau de la nappe phréatique de l'Albien à des fins industrielles. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

50- QOC 98-45 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes gens en patins à roulettes sur les trottoirs. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

8- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

11- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique menée en faveur des piétons. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

72- QOC 98-43 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du " point école " du collège Boris-Vian (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

86- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

18- 1997, JS 369 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Vallerey (20e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite " loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

19- 1997, DASCO 14 - Subvention à l'Institut Saint-Pierre-Fourier (12e). - Montant : 109.000 F. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

13- Question d'actualité de M. MALBERG, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative aux problèmes soulevés légitimement par le mouvement des chômeurs. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

27- 1997, DLH 108 - Participation de la Ville de Paris au financement d'un programme de construction de 6 logements locatifs aidés réalisé par la R.I.V.P. au 6-8, rue de la Moselle (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998