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Janvier 1998

Conseil Municipal

Débat

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63- QOC 98-34 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la Mission locale " Belliard ". Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

57- QOC 98-25 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle présence d'amiante dans les locaux du collège Pierre-Mendès-France (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

60- QOC 98-28 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'un chanteur de rue aux Buttes-Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

80- QOC 98-15 Question de Melles Cécile SILHOUETTE, Sylvie SCHERER et Mme Martine BILLARD, élues de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos du fonds social des ASSEDIC. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

75- QOC 98-10 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne aux abords de la cité " Lemercier " (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

10- Question d'actualité de M. Jean-Yves MANO, au nom du groupe socialiste et apparentés sur le détournement des procédures de passation des marchés par de nombreux syndics parisiens et impliquant la S.E.M.I.D.E.P. et l'O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

14- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

6- 1998, DFAECG 24 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1998. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

64- QOC 98-35 Question de Mme Elisabeth LARRIEU, M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des bus de la Petite ceinture (P.C.). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

31- 1998, DLH 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 44-46, rue Proudhon (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

48- QOC 98-6 Question de M. Pierre GENY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la gare de la Glacière-Gentilly (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

44- QOC 98-31 Question de M. Jean-François PERNIN à M. le Préfet de police au sujet du stationnement rue du Rendez-vous (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

22- Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

17- 1997 JS 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 10 août 1994 avec la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy relative au fonctionnement du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

47- QOC 98-5 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances provoquées par les bateaux pour touristes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

52- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

82- QOC 98-19 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'implantation de cabines téléphoniques sur l'espace public. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

70- QOC 98-41 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la fermeture du lycée Stéphane-Mallarmé (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

46- QOC 98-4 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant les nuisances causées par les manifestations. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998