Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 1998

Supprimer

Conseil Municipal

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

77- QOC 98-12 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la circulation automobile à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

5- Observations sur l'ordre du jour. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

53- QOC 98-17 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant une étude sur l'implantation d'une ligne de tramway en rocade sud de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

12- Question d'actualité de M. Jean-Loup MORLÉ, au nom de l'intergroupe " Union de Paris " sur l'évolution du nombre de postes d'enseignants à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

73- QOC 98-44 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mosquée de la rue Polonceau (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

65- QOC 98-36 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la féminisation du listing du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

74- V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

32- 1997, DAUC 257 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris, soit de rétrocéder, soit de vendre les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 23, rue Bourgon (13e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur l'îlot Bourgon. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998