Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Janvier 1999
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (44)
> Débat (18)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
haut
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de sols au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 16]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme BOUFASSA, devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la décision lui retirant son agrément d'assistante maternelle. M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 AJ 2]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un auvent et de mise en sécurité d'un garde-corps d'escalier au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés négociés de travaux correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1998 DPA 153]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'arrêté constitutif de la régie de recettes et d'avances du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 ASES 18]
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres relatif à la réalisation de l'opération de réfection, de mise aux normes, de mise en conformité des installations électriques, des systèmes de détection incendie, des chaufferies et de la salle d'activité y compris son aménagement, de l'ensemble du Centre de formation professionnelle "Les Caillouêts" à Bénerville-sur-Mer (Calvados). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. CHERIOUX, au lieu et place de Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 49]
e des membres présents
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 49]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en oeuvre d'une étanchéité des toitures-terrasses et de mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine aux lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux relatif aux travaux de mise en oeuvre d'une étanchéité des toitures-terrasses et les marchés de prestations intellectuelles se rapportant à des études techniques et au contrôle technique relatifs aux travaux de mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 10]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme GALLARD un contrat pour la location d'un logement à usage de logement de fonction pour le directeur du Centre maternel Ledru-Rollin, à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 ASES 17]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des entreprises d'insertion d'Ile-de-France (2e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY et M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1998 DAEE 47]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la "S.A. ACTION" pour la réfection des peintures des circulations et de sols au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 44]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'éclairage extérieur aux lycée et collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique pour l'opération susvisée. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 24]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 R. 1]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades au lycée-collège Victor-Hugo, annexe Epernon, 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés de prestations intellectuelles se rapportant à la maîtrise d'oeuvre et à la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier et le marché de travaux, relatifs à l'opération précitée. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 38]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité aux lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 5]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de suppression du gaz sur les paillasses des éléves dans les salles de sciences, et de ceinturage électrique des salles de technologie au collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DPA 26]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des menuiseries extérieures au collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [199 DPA 22]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris-Energie". M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1998 DPA 154]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cette dernière la réalisation des travaux de grosses réparations et d'entretien aux lycée-collège Montaigne, 17, rue Auguste-Comte (6e), pour 1999 et 2000. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 DASCO 2]
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1999 R. 2]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "CEFIA" une convention relative à une action d'alphabétisation en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY et M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 1999 [1998 DAEE 44]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
haut