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Janvier 1999

Conseil Municipal

Débat

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26 - 1999, DAC 8 - Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). - Montant : 45.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

112 - QOC 99-28 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de places disponibles dans les maisons de retraite médicalisées Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

77 - QOC 99-51 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'Association des jeunesses musicales de France Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

49 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'inscription Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

103 - QOC 99-21 Question de M. Lionel ASSOUAD, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Claude GRISCELLI et Pascal VIVIEN à M. le Maire de Paris concernant la construction de l'Institut national de judo et arts martiaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

115 - QOC 99-33 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris à propos de la fixation des tarifs des établissements sportifs municipaux pour la saison 1998-1999 Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

119 - QOC 99-41 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police au sujet de la répression effective des incivilités Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

117 - QOC 99-35 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris sur l'aménagement du terrain communal situé 22, rue de l'Est (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

5 - 1998, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation d'un élévateur pour handicapé à la mairie du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

17 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

53 - QOC 99-58 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'Association pour l'information municipale Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

110 - QOC 99-26 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques dans le square de l'Amiral-Bruix (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

105 - QOC 99-74 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de renouvellement de la carte " Emeraude " Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

114 - QOC 99-32 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris concernant la " Maison des métallos " (11e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

14 - 1999, DVD 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de réfection de chaussée et d'établissement de la protection des couloirs réservés aux autobus Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

99 - QOC 99-19 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos du stationnement, rue Boursault (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

85 - QOC 99-11 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de la piscine-patinoire de la rue Edouard-Pailleron (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

46 - 1998, DAUC 256 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements (lots nos 4 et 29) et de 3 débarras (lots nos 15, 16 et 22) libres d'occupation, dépendant de l'immeuble situé 2, rue des Beaux-Arts (6e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999