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Janvier 1999

Conseil Municipal

Débat

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54 - QOC 99-59 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Conseil intercommunal pour l'emploi du Nord de Seine Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

82 - QOC 99-56 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de scolarisation des enfants du quartier de la Chapelle (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

32 - 1998, DLH 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour favoriser la réhabilitation de 5 passages privés du 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

88 - QOC 99-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la Zone d'aménagement concerté " Dupleix " (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

60 - QOC 99-65 Question de MM. Alain MORELL, Pierre SCHAPIRA, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les étudiants du centre dentaire " Garancière " Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

81 - QOC 99-55 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'équipement du collège Lucie-Faure (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

101 - QOC 99-37 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris, notamment dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

120 - QOC 99-42 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative à la mendicité dans le réseau métropolitain Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

116 - QOC 99-34 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris au sujet d'une coupure d'eau dans les 19e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

10 - 1999, AJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. " Préservatrice foncière TIARD " dite P.F.A. et le liquidateur judiciaire de la S.E.P., un contrat de transaction portant sur une indemnité d'assurance à revenir à la Ville de Paris, en réparation du préjudice subi suite à l'incendie ayant détruit l'immeuble, 68, quai de la Seine (19e), un des magasins généraux bordant le canal Saint-Martin Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

98 - QOC 99-18 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur l'utilisation des trottoirs par les deux-roues Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

45 - 1998, DAUC 229 - Zone d'aménagement concerté " Bassin de la Villette " (19e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Ilot " Tandou-Crimée " (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir au 109, avenue Jean-Jaurès, et de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire aux 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Parcelle sise 39, quai de la Seine (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Fixation d'alignement, après enquête publique. - Suppression du Droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R.) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

102 - QOC 99-7 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la diminution des équipes d'îlotiers dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

65 - QOC 99-70 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du terrain municipal situé 183-185, rue Vercingétorix (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

59 - QOC 99-64 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Malvina PIN, Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des difficultés liées au passage à l'Euro pour les personnes âgées Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

79 - QOC 99-53 Question de M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'éventuel déménagement de l'atelier situé 208, quai de Jemmapes (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

109 - QOC 99-24 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos des redéploiements de personnel à la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

47 - 1999, DFAECG 22 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999