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Janvier 1999

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Débat

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84 - QOC 99-10 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'Association des amis de la commune Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

87 - QOC 99-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur semi-piétonnier dans le quartier de la Porte Saint-Denis (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

62 - QOC 99-67 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le ratio des kilomètres de chaussée consacré au stationnement payant Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

125 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

58 - QOC 99-63 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux fiches médicales jointes aux dossiers des élèves se dirigeant vers les filières techniques ou professionnelles Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

42 - 1998, DLH 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de demandes de permis de construire pour les immeubles situés 12 et 14, passage de Ménilmontant, et de déposer des demandes de permis de démolir visant 2 immeubles à usage d'habitation situés 1 et 8, cité de l'Avenir (11e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

8 - 1999, DLTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres signé en 1996 (lot n° 1) relatif à l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bi-hebdomadaire de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

37 - 1998, DLH 371 - Régularisation de la situation financière résultant de l'abandon des programmes envisagés sur les lots F2 et F3 du secteur " René-Fonck " de la Z.A.C. " Porte-des-Lilas " (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

91 - IV - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-17 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris au sujet du secteur de la rue Poirier-de-Narçay (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

33 - 1998, DLH 365 - DAUC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de 40 logements sociaux sur les terrains situés 3 à 9, rue de Meaux - 136 à 140, boulevard de la Villette (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

95 - QOC 99-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la recrudescence de la prostitution aux abords de la Porte Dauphine Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

30 - 1998, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration à la crèche Censier, 11, rue Censier (5e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

57 - QOC 99-62 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les conditions matérielles de travail des personnels du R.A.S.E.D Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

118 - QOC 99-39 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur l'évolution des effectifs des services des Renseignements généraux depuis 3 ans Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

70 - QOC 99-44 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant les contrôles d'identité au foyer des travailleurs migrants " Bisson " (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

75 - QOC 99-49 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le prochain déménagement du service d'oncologie de l'hôpital Robert-Debré (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

67 - QOC 99-72 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la restructuration du collège César-Franck (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

12 - 1999, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de l'avenue Ernest-Renan (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

41 - 1998, DLH 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerces et d'activités situé 5, 7 et 8, impasse des Crins, 11, impasse des Souhaits, 12, 13 et 14, impasse de Casteggio, 28 et 32, rue de Terre-Neuve (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999