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Janvier 1999

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Débat

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31 - 1998, DLH 334 - DAUC 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 117-119, rue Brancion (15e) et, d'autre part, de consentir le moment venu le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux dans les îlots A et A bis de l'opération " Brancion-Castagnary " (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

90 - QOC 99-16 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le groupe scolaire Servan - Saint-Maur (11e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

35 - 1998, DLH 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 6, passage Rochebrune (11e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de réhabilitation de 13 logements en P.L.A.-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

61 - QOC 99-66 Question de MM. Serge BLISKO, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux négociations sur les 35 heures dans les organismes dépendant de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

97 - QOC 99-8 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du taux d'élucidation des cambriolages à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

93 - QOC 99-3 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne sur la promenade Bernard-Lafay (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

9 - 1999, AJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " Piscine Molitor " tendant à l'annulation de la délibération du Conseil de Paris, en date du 7 juillet 1997, relative à la restructuration du site de la piscine Molitor et à la passation des marchés de maîtrise d'oeuvre Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

63 - QOC 99-68 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'école élémentaire Levassor (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

19 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

43 - 1998, DAUC 185 - Zone d'aménagement concerté " Moskowa " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

20 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels, particulièrement du service social de la 20e section du C.A.S., face à l'augmentation importante de l'activité Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

21 - II - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Préfet de police sur l'évolution de la délinquance à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

29 - 1998, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

36 - 1998, DLH 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 11 à 19, rue des Rigoles (20e). - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction de 60 logements (33 P.L.A., dont 9 P.L.A.-LM et 27 P.L.I.) et 60 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.E.M.I.D.E.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

113 - QOC 99-30 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris sur la création et l'affectation de 132 postes au titre de 1999 QOC 99-31 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris relative aux personnels administratifs ou contractuels employés au Cabinet du Maire ou auprès d'élus Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

56 - QOC 99-61 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des équipements informatiques et des connexions à Internet des collèges et lycées municipaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

106 - QOC 99-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le " Parcours santé " du bois de Boulogne Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

124 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

54 - QOC 99-59 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Conseil intercommunal pour l'emploi du Nord de Seine Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999