Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 1999

> Conseil municipal (126)

> Conseil général (18)

Débat

Résultats de votre recherche

83 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au recrutement de 170 agents locaux de médiation sociale Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

68 - QOC 99-73 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble situé 160, boulevard de Grenelle (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

48 - 1999, DFAECG 25 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

104 - QOC 99-38 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police à propos des dangers encourus par les piétons au carrefour Dunois, Vincent-Auriol, Jenner, les jours de marché (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

52 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-57 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création de places en crèche familiale à horaires élargis Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

15 - 1999, DVD 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'arceaux porte-vélos type " Saint-Germain " Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

16 - 1998, JS 182 - Subvention exceptionnelle à l'Académie d'armes de France (9e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 359 - Subvention exceptionnelle à l'association " Division squash team " (18e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 361 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (18e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

107 - VI - Questions des élus non-inscrits QOC 99-1 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains quartiers du 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

13 - 1999, DVD 9 - Projet européen de recherche et développement " Capitals plus ". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la Commission européenne le contrat " Capitals plus " et, d'autre part, avec les partenaires associés du projet " Capitals plus " les contrats Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

28 - 1998, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris-Musées " une convention de mise à disposition de personnels municipaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

64 - QOC 99-69 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux immeubles situés 60, rue d'Aboukir et 93, rue Réaumur (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

66 - QOC 99-71 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'absence de club du 3e âge dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

89 - QOC 99-15 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique municipale dans le domaine du logement Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

3 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'assistance apportée aux victimes du cyclone " Mitch " Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

96 - QOC 99-6 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de l'insécurité dans le métro Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

111 - QOC 99-27 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la dégradation générale de la propreté des rues parisiennes Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

121 - VII - QOC 99-36 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Alain LHOSTIS, Mmes Olga TROSTIANSKY et Sylvie SCHERER à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale sur le quartier des portes Saint-Denis et Saint-Martin (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

78 - QOC 99-52 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos du règlement d'emploi des agents de surveillance de Paris QOC 99-29 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Préfet de police concernant les dispositions statutaires des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

22 - III - Question d'actualité du groupe " Union pour la Démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la sécurité dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

44 - 1998, DAUC 222 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'exercice du droit de préemption Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999