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Janvier 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (153)

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Résultats de votre recherche

69 - QOC 2000-12 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du Racing club de France et de son abandon du sport de haut niveau Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

61 - QOC 2000-63 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la place Léon-Deubel (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

7 - Proposition de vœu n° 2 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative aux entreprises d'insertion Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

101 - QOC 2000-19 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos des travaux dans le groupe d'immeubles, 12, rue Botha (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

100 - QOC 2000-18 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet du terrain de jeux - espace vert dans le secteur "Brulon" (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

70 - QOC 2000-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la création de locaux pour le tri des déchets ménagers Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

121 - QOC 99-2029 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du projet de construction par la S.G.I.M. d'un bâtiment de logements à l'angle des rues de Charonne et Léon-Frot Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

59 - QOC 2000-68 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant la remise en état des mails et jardins des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

116 - QOC 99-2024 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos des rues Sedaine et Popincourt (11e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

32 - 2000, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le local bouliste du square Villemin (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

58 - QOC 2000-7 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la mise en place d'un dispositif de sécurité pour les piétons du petit sentier dit "de la vallée Suisse", le long du musée de la Marine (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

88 - QOC 2000-37 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux logements vacants appartenant à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

17 - V - Question d'actualité déposée par M. BLET à M. le Maire de Paris relative au vœu concernant la participation des associations de chômeurs aux instances de concertation Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

66 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-9 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les crèches et haltes-garderies Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

54 - QOC 2000-17 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'Académie de billard, 47, rue de Wagram (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

75 - QOC 2000-55 Question de M. Michel TUROMAN, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le projet de libération complète du site "Monceau-Murat-Messine" par E.D.F. (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

12 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

114 - QOC 99-2022 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du centre d'animation Mercoeur Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

27 - 2000, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement des places Saint-Michel et Saint-André-des-Arts (5e et 6e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000